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Délibérations du 15 décembre 2025

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Délibérations 20251215
picture_as_pdf Délibération DCM 2025-12-01-Convention École Ste Thérèse-OGEC-Commune de Châtelain 136.5 Ko
picture_as_pdf Délibération DCM 2025-12-02-Forfait communal 2026 -École Ste Thérèse 124.96 Ko
picture_as_pdf Délibération DCM 2025-12-03-Demande de subvention -Réseau "Chrysalide"-Aménagement du temps scolaire 110.62 Ko
picture_as_pdf Délibération DCM 2025-12-04-Participation aux frais de scolarité - École publique - Coudray 106.98 Ko
picture_as_pdf Délibération DCM 2025-12-05- Suppression et création de poste - Adjoint technique - Mise à jour du tableau des effectifs 158.11 Ko
picture_as_pdf Délibération DCM 2025-12-06-Modification indice de référence de l'indemnité de fonction des élus 109.41 Ko
picture_as_pdf Délibération DCM 2025-12-07-Tarifs municipaux 2026 298.32 Ko
picture_as_pdf Délibération DCM 2025-12-08- Versement de la subvention de fonctionnement au budget annexe lotissement "Le Verger" 97.82 Ko
picture_as_pdf Délibération DCM 2025-12-09-Avance remboursable du budget principal au budget annexe lotissement "Le Verger" 100.26 Ko

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